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CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Objet : Les présentes conditions générales de vente s'appliquent entre :

La société H²O GRAPHICS au capital de 7.000 €
domiciliée 7 Boulevard du Petit Port 44300 NANTES, France
e-mail : contact@tee-of-life.com
immatriculée en France au RCS de Nantes sous le n°75049846100011
Editrice du site www.tee-of-life.com
Directeur de publication : Hubert de Heaulme ;
Hébergeur : OVH
Ci-après «TEE OF LIFE»

Et

Toute personne physique visitant ou effectuant un achat via le site Internet www.tee-of-life.com
Ci-après «le Client»

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre TEE OF LIFE et le Client, de la commande au paiement et à la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la commande et assurent le suivi de celle-ci entre les parties contractantes.

La commande implique l'adhésion aux conditions générales de vente celles-ci pouvant faire l'objet de modifications. Les conditions applicables sont celles en vigueur sur www.tee-of-life.com à la date de la commande du Client.

1. Produits

Les produits proposés à la vente par TEE OF LIFE sont ceux figurant sur le site www.tee-of-life.com, au jour de la consultation du site par le Client.

Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le Client sera informé par courrier électronique dans les meilleurs délais.
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de TEE OF LIFE ne pourra être engagée.

2. Prix

Les prix de nos produits sont présentés en euros toutes taxes comprises incluant la TVA, hors frais d’expédition, qui restent à la charge du Client et apparaissent lors de la validation définitive de la commande. Les prix indiqués tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.

TEE OF LIFE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

3. Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. TEE OF LIFE confirme l'acceptation de sa commande au Client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. TEE OF LIFE se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Toute commande effectuée auprès de TEE OF LIFE entraîne l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales. La commande ne peut être effectuée sur le site que si le Client a préalablement rempli les informations personnelles nécessaires à l’enregistrement d’un compte client. Il pourra y accéder à tout moment grâce à la saisie de son identifiant et de son mot de passe. La commande ne sera définitivement enregistrée qu'à la dernière validation de l'écran de paiement sur la page sécurisée de la banque partenaire. TEE OF LIFE confirmera ensuite la commande par e-mail en récapitulant tous les éléments de la commande ainsi que de l’adresse de livraison.

4. Paiement

Le paiement en ligne de votre commande peut être effectué de plusieurs manières :

- Par Carte bancaire (CB, VISA, MASTERCARD ) 

Le site de TEE OF LIFE fait l’objet d’un système de sécurisation des paiements, utilisant le système de cryptage de LA BANQUE TARNEAUD (Filiale de la SOCIETE GENERALE). Les données bancaires saisies par le Client sont cryptées (norme de sécurité SSL) et ne circulent donc pas en clair sur le réseau internet.

- Par Paypal

Le Client doit posséder un compte Paypal, pour régler sa commande avec ce mode de paiement. En cas de paiement par Paypal, ce sont les conditions générales d'utilisation de Paypal qui s'appliquent.
Le client paie sur le site PAYPAL soit par carte (Carte bancaire nationale, Visa, MasterCard, American Express, Aurore, Cofinoga, 4étoiles), soit par compte PAYPAL.

La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord.
PAYPAL comporte de nombreux avantages : 
- Système de prévention contre la fraude parmi les plus efficaces du marché.
- Paiements sécurisés et surveillés 24h/24, 7j/7.
- Cryptage et protection des données.
- Plébiscité pour sa rapidité et sa plus grande sécurité par les acheteurs en ligne.

- Par chèque

Le Client établit un chèque bancaire émis en Euros à l’ordre de TEE OF LIFE, au dos duquel le numéro de commande sera indiqué.

La commande sera alors expédiée une fois l’encaissement du chèque effectué.

5. Livraison et Frais de Port

Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison que le Client a indiquée lors de la commande. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire par le Client, TEE OF LIFE ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le produit. TEE OF LIFE n’assure pas de livraison à des Boîtes Postales. Le choix du mode de livraison est défini par le Client lors du processus de commande.

TEE OF LIFE propose comme mode de livraison :

  • l’envoi par Colissimo en suivi.
  • l’envoi par Colissimo contre signature.
  • l’envoi par Lettre prioritaire.

Veuillez consulter ci-dessous les modes de livraison et les Frais de Port correspondants :

Tableau des frais de port

Le délai de livraison des produits est de 24 à 48h pour les lettres prioritaires pour la France métropolitaine, et entre 3 et 8 jours pour une livraison hors France métropolitaine. Le délai de livraison des produits pour les envois colissimo est d’environ 48 heures, pour la France métropolitaine (délai indicatif du colissimo suivi par La Poste). Les expéditions de commande ne sont pas assurées les samedis, dimanches et jours fériés. Le Client devra supporter les frais de port qui varieront en fonction de la valeur de la commande et du lieu de livraison. Ils seront indiqués lors du processus de commande.

TEE OF LIFE vous encourage à opter pour le mode d'expédition par Colissimo afin d'optimiser la sécurité du transport grâce à sa fonction de suivi (Tracking).

Les éventuelles taxes douanières appliquées par certains pays restent à la charge du client.

TEE OF LIFE n'est pas responsable du colis dès lors que celui-ci est remis à La Poste. Elle est donc écartée de toute responsabilité concernant le retard, le vol, ou d'éventuels dommages liés au transport. En cas de litige, le Client traitera directement avec l'organisme postal référent.

6. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.121-20 du Code de la consommation, le Client dispose d’un droit de rétractation de 7 jours ouvrables à compter du jour de la livraison pour retourner le produit, les frais de retour étant à sa charge. Le produit doit être retourné non porté, dans son état initial et son emballage d'origine pour être repris.

Le Client, usant de son droit de rétractation, devra faire part de son intention de retourner le produit par l’envoi d’un e-mail à l’adresse contact@tee-of-life.com en indiquant son numéro de commande.

Le remboursement intégral de la commande se fera alors dans les 15 jours suivant la date de réception du produit par TEE OF LIFE.

7. Echange de produit

En cas d'erreur dans le choix de la taille d’un produit lors de sa commande, le Client pourra effectuer un échange (en fonction du stock disponible) dans un délai de 15 jours.

Il devra envoyer un mail à l'adresse contact@tee-of-life.com en précisant le numéro de commande, le nom du modèle et la taille à échanger. Le Client devra ensuite retourner à TEE OF LIFE le produit à échanger non porté, dans son état et son emballage d'origine, accompagné d’un chèque correspondant aux frais de réexpédition du ou des produits échangés. Le montant de ces frais dépendront du mode de ré-expédition choisi par le client (voir grille de tarifs à l’article n°5 livraisons et frais de port ci-dessus).

Adresse de retour : TEE OF LIFE, Service Clients, 7 Boulevard du Petit Port 44300 Nantes.

8. Confidentialité des données personnelles

Le traitement des données nominatives fournies par le Client a pour seule finalité d'enrichir le fichier clients de TEE OF LIFE et ne sont, en aucun cas, diffusées à des tiers. TEE OF LIFE a toute liberté de vérifier les données personnelles fournies par Le Client et de lui demander les justificatifs nécessaires pour éviter toute utilisation frauduleuse de numéros de cartes bancaires.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant, ainsi qu'un droit d'opposition. Pour exercer ce droit, il suffit de le notifier par simple lettre adressée à TEE OF LIFE, Service Clients, 7 Boulevard du Petit-Port 44300 Nantes, ou d'envoyer un mail au Service Clients, à l'adresse : contact@tee-of-life.com

9. Droit applicable – Litiges

Les parties conviennent que les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. La langue du présent contrat est la langue française.

En cas de litige, les parties s’engagent, avant toute action judiciaire, à rechercher une solution amiable. Seuls les tribunaux français seront compétents.


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